Marque enregistrée - Marque en vigueur

POCLAIN VEHICULES
POCLAIN MARKETING & SERVICES, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
4314670
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
POCLAIN VEHICULES de POCLAIN MARKETING & SERVICES

Présentation de la marque POCLAIN VEHICULES

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la société étrangère POCLAIN MARKETING & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POCLAIN VEHICULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la société étrangère POCLAIN MARKETING & SERVICES domicilié(e) 163 Rue de Kiem - 8030 - Strassen - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque POCLAIN VEHICULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POCLAIN VEHICULES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

POCLAIN MARKETING & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : MOTRICITE RENFORCEE , TECHNICAST , (Marque figurative) , POCLAIN , CROSS-RAIDER , POCLAIN POWERTRAIN , MOTRICITÉ RENFORCÉE , POCLAIN


POCLAIN MARKETING & SERVICES, Société de droit luxembourgeois - 163 Rue de Kiem - 8030 - Strassen - Luxembourg


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Grégory INGRAND - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Systèmes (appareils) et installations (machines) hydrauliques ; pompes hydrauliques ; vérins hydrauliques ; composants hydrauliques, notamment composants hydrauliques pour rotation de tourelle de véhicules, composants hydrauliques pour rotation de tourelle de machines ; moteurs hydrauliques (machines) ; turbines hydrauliques ; vérins hydrauliques (machines) ; pompes hydrauliques (machines) ; valves de régulation, de commande, de sécurité et de freinage pour systèmes hydrauliques ; systèmes (appareils) de transmission hydrostatique ; pompes [machines] ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; démarreurs pour moteurs ; démarreurs hydrauliques pour moteurs thermiques ; transmissions de machines ; accumulateurs hydrostatiques ; accumulateurs hydrauliques ; valves ; valves hydrauliques ; valves à commande hydraulique ou hydrostatique ; pédales et manettes pour valves ; pédales et manettes pour circuits hydrauliques ou circuits hydrostatiques ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; arbres de machines ; machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; engins de terrassement ; excavateurs ; traîneaux niveleurs ; bulldozers ; trancheuses ; rigoleuses ; machines de chargement et déchargement ; appareils de levage ; machines et appareils de nettoyage électriques ; pelles mécaniques ; pelles hydrauliques ; pelles pneumatiques ; pelles sur chenilles ; grues ; godets, griffes, colliers de fixation et crochets, tous en tant que pièces et accessoires de grues ; machines et appareils pour le terrassement, le dégagement de terrain, l'excavation, le nivellement, la vidange ou le forage ; moteurs pour têtes de forage ; marteaux-pilons ; marteaux-piqueurs ; marteaux pneumatiques ; machines de construction ; machines agricoles ; machines enjambeuses ; machines viticoles enjambeuses ; machines de travail du sol à transmission hydrostatique ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; rouleaux compresseurs ; machines pour la construction de routes ; goudronneuses ; moissonneuses ; balayeuses [machines] ; balayeuses [véhicules] ; bétonnières de chantier ; machines à faire le bitume ; cabestans ; broyeurs [machines] ; appareils élévatoires ; machines minières ; engins miniers [machines] ; machines forestières ; tête d'ébranchage équipées de moteurs hydrauliques ; tondeuses automotrices ; machines ferroviaires ; machines de chantier incluant une transmission hydrostatique ;

Appareils électroniques, à savoir calculateurs et boîtiers électroniques de commandes de systèmes hydrauliques et de transmission hydrostatique ; composants électroniques utilisés dans des machines ; logiciels de gestion embarqués pour des systèmes hydrauliques et de transmission hydrostatique ; logiciels de paramétrage de logiciels de gestion embarqués pour des systèmes hydrauliques et de transmission hydrostatique ; capteurs de vitesse de rotation de machine hydrostatique ou d'arbre de transmission ; instruments de localisation mondiale [GPS] ; dispositifs de navigation GPS ; logiciels pour systèmes de navigation GPS ; logiciels et programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données de systèmes de positionnement mondial (GPS) pour dispositifs fixes, mobiles et portables ; émetteurs pour systèmes de localisation mondiaux [émetteurs GPS] ; récepteurs de système de localisation mondial [récepteurs GPS] ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones portables ; batteries pour véhicules ; batteries pour machines ; voyants de tableaux de bord ; boutons (voyants) de tableaux de bord ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camions ; autobus ; cars ; véhicules tout-terrains ; véhicules de compétition ; véhicules concepts ; voitures de sport ; voitures électriques ; véhicules conçus à des fins militaires ; véhicules blindés ; véhicules miniers ; tracteurs ; tracteurs sur chenilles ; cabines de tracteurs ; tracteurs d'aéroport ; camions ; chariots élévateurs ; véhicules terrestres équipés d'un chargeur à bras télescopique ; capots pour véhicules ; carrosseries pour véhicules ; châssis pour véhicules ; châssis pour automobiles ; moteurs pour véhicules terrestres ; chariots de manutention ; remorques ; remorques avec transmission hydrostatique ; transmissions hydrostatiques de véhicules et pour appareils de locomotion par terre ; commandes hydrauliques pour transmissions hydrostatiques de véhicules et pour appareils de locomotion par terre ; composants hydrauliques pour véhicules et pour appareils de locomotion par terre, notamment moteurs hydrauliques ; circuits hydrauliques pour véhicules et pour appareils de locomotion par terre ; directions hydrauliques pour véhicules et pour appareils de locomotion par terre ; transmissions pour véhicules terrestres à moteur ; transmissions hydrauliques pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; différentiels pour véhicules terrestres ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; chaînes pour véhicules ; pare-chocs pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles) ; embrayages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; essieux pour véhicules ; essuie-glace ; freins de véhicules ; système de freinage de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; pare-soleil (stores) pour véhicules ; plaquettes de freins pour véhicules ; pneumatiques pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; sièges de véhicules ; vitres de véhicules ; volants de véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; démarreurs pour véhicules ; démarreurs hydrostatiques pour véhicules ; engrenages pour véhicules ; engrenages différentiels autobloquants pour véhicules ; jantes de roues ; pare-brise ; suspension et éléments de suspension pour véhicules ; renforts de protection sous châssis ; systèmes [circuits de transmission] de récupération-restitution d'énergie ; tableaux de bord ; barres de torsion pour véhicules ; fusées d'essieux ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ;

Services de vente en gros et au détail de véhicules, de véhicules concepts, de véhicules de compétition, de voitures de sport, de voitures électriques, de véhicules conçus à des fins militaires, de véhicules blindés, de véhicules miniers, de tracteurs, de tracteurs d'aéroport, de remorques, de remorques avec transmission hydrostatique ; services de vente en gros et au détail de kits de transformation de véhicules ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de composants mécaniques de véhicules et de pièces détachées et parties constitutives de véhicules, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs pour véhicules, capots pour véhicules, carrosseries pour véhicules, chaînes pour véhicules, châssis pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, bandages de roues pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), embrayages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essieux pour véhicules, essuie-glace, freins de véhicules, système de freinage de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-soleil (stores) pour véhicules, plaquettes de freins pour véhicules, pneumatiques pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, sièges de véhicules, vitres de véhicules, volants de véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, démarreurs hydrostatiques pour véhicules, engrenages pour véhicules, engrenages différentiels autobloquants pour véhicules, jantes de roues, pare-brise, suspension et éléments de suspension pour véhicules, renforts de protection sous châssis, systèmes [circuits de transmission] de récupération-restitution d'énergie ; services de vente en gros et au détail de composants hydrauliques, de systèmes hydrauliques et de transmissions hydrostatiques ;

Installation, entretien et réparation de machines hydrauliques ; services de réparation, d'entretien et de maintenance de transmissions hydrostatiques de véhicules, de composants hydrauliques, notamment de moteurs hydrauliques, de transmissions hydrauliques, de pompes hydrauliques, de turbines hydrauliques, de vérins hydrauliques, de commandes hydrauliques pour machines et moteurs, de systèmes et d'installations hydrauliques ; installation, entretien et réparation d'appareils électroniques de commande de systèmes hydrauliques et de transmissions hydrostatiques de véhicules ; services de réparation, entretien et maintenance de composants mécaniques ; installation, entretien et réparation de machines et appareils pour la construction et les travaux publics ; services de location d'engins de terrassement et d'équipements de construction ; location de machines et outils pour la construction ; services de réparation et d'entretien d'engins de terrassement et d'équipements de construction ; location de bulldozers et d'engins de construction y compris de grues ; réparation et entretien de véhicules ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; services de maintenance de véhicules ; services de réparation et d'entretien de pneus, de freins, de moteurs et de partie de moteurs de véhicules ; informations en matière de réparation et d'entretien de véhicules de transport terrestre ; service d'inspection de véhicules de transport terrestre ; services d'inspection de pneus, de freins, de moteurs et de partie de moteurs de véhicules avant entretien ou réparation ; services de customisation et de personnalisation de véhicules pour modifier et embellir leur aspect extérieur [installation, entretien et réparation] ; services de transformation [installation] des spécificités techniques de véhicules pour leur donner une aptitude tout terrain ; services d'installation d'équipements de récupération-restitution d'énergie sur des véhicules ; services de réglage technique de véhicules ; mise au point technique de véhicules, à savoir réglage technique, amélioration et optimisation technique [installation, entretien et réparation] ; services d'installation de kits de transformation de véhicules ; services d'installation, d'entretien et de réparation pour la transformation de véhicules ; services d'installation, d'entretien et de réparation pour la transformation de véhicules de tourisme ou de véhicules utilitaires en véhicules tout-terrains ; services d'installation, d'entretien et de réparation pour la customisation [transformation] de véhicules ;

Transport ; location de véhicules ; location de véhicules de course ou de compétition ; location de pièces de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; services de navigation GPS ; suivi de véhicules de transport de passagers ou de fret par ordinateur ou par système de localisation mondial [GPS] ;

Services de transformation de véhicules ; services de transformation de véhicules de tourisme ou de véhicules utilitaires en véhicules tout-terrains ; services de customisation [transformation] de véhicules ; services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers dans le domaine des véhicules ; services de transformation de machines, machines agricoles, machines de chantier et machines de manutention ;

Expertises (travaux d'ingénieur) ; services d'ingénierie ; services d'ingénierie dans le domaine des systèmes et des composants hydrauliques et hydrostatiques ; études de projets techniques ; recherches en mécanique dans le domaine des composants hydrauliques, des systèmes hydrauliques et des transmissions hydrostatiques ; conception technique de composants hydrauliques, de systèmes hydrauliques et de transmissions hydrostatiques ; conseils techniques en matière de conception et développement de composants hydrauliques, de systèmes hydrauliques et de transmissions hydrostatiques ; conseils techniques relatifs aux composants hydrauliques, aux systèmes hydrauliques et aux transmissions hydrostatiques ; conception, développement, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; conception (élaboration) et maintenance de logiciels dans le domaine des composants hydrauliques, des systèmes hydrauliques et des transmissions hydrostatiques ; services de contrôle technique de véhicules ; services de contrôle technique de pneus, de freins, de moteurs et de partie de moteurs de véhicules ; travaux d'ingénieurs en relation avec les véhicules ; contrôle de qualité sur des pièces de véhicules et des composants mécaniques ; services d'inspection (contrôle de qualité) de pneus, de freins, de moteurs et de partie de moteurs de véhicules ; travaux d'ingénieurs en relation avec la transformation, la modification et la customisation de véhicules ; essai de matériaux ; établissement de plan techniques ; services d'ingénierie dans les domaines des véhicules ; services de recherches scientifiques et industrielles en matière de véhicules ; services de conception technique de véhicules ; recherche industrielle et développement technique en matière de véhicules de compétition, de voitures de sport, de voitures électriques, de véhicules militaires, de prototypes et de voitures concepts pour des tiers ; conception technique de composants mécaniques ; conception et développement de systèmes de navigation GPS ; développement d'algorithmes et de méthodes de calcul pour le traitement de signaux de télécommunication et navigation et pour la production de données relatives aux télécommunications et à la navigation ; essai, analyse et contrôle d'algorithmes de systèmes pour le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation.